portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer "Arc en Ciel" à AUBURE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 19/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "19/06/2006" du filtre Date de séance
portant tarification de l'Internat au foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 19/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 de la maison de retraite spécialisée de DANNEMARIE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 19/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur les RD1 et RD 45, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SAINTE CROIX EN PLAINE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 19/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin